Une St Valentin sous le signe du mariage

Ce jeudi est la St Valentin, cette fête des amoureux va peut être voir un nombre record de demandes en mariage puisque depuis mardi, l'Assemblée Nationale a majoritairement voté pour le mariage pour tous. Après 2 longues semaines de débat à l'Assemblée Nationale, nous allons avoir un peu de répits avant début avril et le début des débats au Sénat. Si le Sénat vote pour le texte tel que voté ce mardi, alors la France sera enfin un pays où tous les couples seront égaux devant la loi.

J'ai déjà évoqué le sujet à plusieurs reprises, j'ai déjà salué le talent de Christiane Taubira qui aura été incroyable durant tous ces débats, je voudrais donc juste revenir sur un sujet déjà évoqué avant l'ouverture des débats, et faire un point sur les amendements loufoques de Jacques Bompard.

Contrairement à certains députés qui n'ont pas souhaité se déplacer pour défendre leurs amendements, Jacques Bompard est venu à plusieurs reprises présenter les siens même si au final, peu d'entre eux auront été soumis au vote.

J'avais évoqué l'amendement 4661 pour une plus large ouverture du mariage, amendement motivé par les "réclamations de certaines revues spécialisées". Pour présenter cet amendement, monsieur Bompard a déclaré :

"En mathématiques, un mode de raisonnement permet de trancher : le raisonnement par l’absurde. Je propose quelques amendements fonctionnant sur ce principe. Votre loi fait reposer le mariage sur l’amour et non sur la différence des sexes. Je présente un certain nombre de conséquences emportées par ce postulat, qui ont semblé vous surprendre et même vous irriter, alors même qu’elles sont strictement conformes à la logique de vos maîtres à penser. J’ai feuilleté le journal Têtu, qui décrit comment l’on peut s’aimer à trois et à quel point c’est bien. [...] On peut même aller plus loin : Le Nouvel Observateur relate une relation incestueuse entre un père, sa femme et ses deux filles, en nous disant que, ma foi, ce sont des choses qui arrivent !"

L'amendement sera retiré du vote, tout comme les amendements 4662 et 4667 qui étaient de la même veine. Mon amendement préféré, celui qui voulait donner automatiquement le prénom de l'officier de l'état civil à l'enfant, a lui aussi été soutenu en séance. Même s'il n'a pas été soumis au vote car retiré avant par Jacques Bompard, voici un passage du député à la tribune sur le sujet :

"Monsieur le président, je suis père de cinq enfants, deux filles et trois garçons, et j’ai dix petits-enfants, cinq filles et cinq garçons. C’est vous dire que j’ai une approche pratique de l’éducation des enfants et de la vie avec eux. Je sais qu’un père et une mère n’apportent pas les mêmes choses. La mère apporte la tendresse, le père apporte une affection un petit peu plus rude. 

Est-ce que cela vous embête donc que l’on vous évoque des choses qui durent depuis des milliers d’années ? Je crois que la famille traditionnelle doit être défendue. Je regrette que, sur les bancs de la majorité, l’on dénonce d’une manière un peu agressive – pour ne pas utiliser des mots qui blessent – les lois naturelles.

Quel qu’il soit, un homme fait partie du règne animal. Tournez-le comme vous le voulez, il n’est pas venu d’ailleurs et il est lié à ce règne animal. Vouloir le délier du règne animal revient à commettre quelque chose de profondément anormal."

Ce passage est digne de l'amendement présenté, je n'ai qu'une chose à ajouter : "c'est bon comme du Bompard".

Après ce retour sur ces amendements farfelus, je tiens à remercier les députés de l'opposition qui ont voté pour cette loi :

• A l'UMP : Benoist Apparu et Franck Riester. 
• A l'UDI : Philippe Gomès, Sonia Lagarde, Yves Jégo, Jean-Christophe Lagarde et Jean-Louis Borloo (même si ce dernier semble s'être trompé de bouton pour voter).

En revanche, je ne peux que constater avec une grande déception que des élus de gauche ont voté contre ce projet de loi :

• Au PS : Bernadette Laclais, Jerôme Lambert, Patrick Lebreton, Gabrielle Louis-Carabin (et les 5 abstentionnistes)
• Au Front de Gauche : Bruno Nestor Azérot, Alfred Marie-Jeanne, Jean-Philippe Nilor et Patrice Carvalho (le député-maire de la circonscription où j'ai passé ma jeunesse)

Bonne Saint Valentin à tous les amoureux, et vivement les premiers mariages !

Peillon ne réforme pas la contestation

Peillon durant la campagne présidentielle

Vincent Peillon découvre depuis le début de l'année les joies et privilèges d'être ministre de l'Education Nationale, c'est à dire d'être le ministre qui a toutes ses chances de voir le corps enseignant descendre dans la rue pour manifester son mécontentement envers la réforme en cours. Ce mardi, on annonce 80% des professeurs d'école en grève et de nombreux parents mécontents de ces nouveaux aménagements.

Cette réaction est assez surprenante quand on regarde ce qu'il s'est dit quelques années plus tôt. Cette première réforme de Vincent Peillon, qui s'inscrit dans un cadre bien plus vaste qui devrait toucher tous les niveaux d'enseignement, n'est qu'une correction de la réforme Darcos mise en place en 2008. A l'époque, de nombreuses personnes s'interroger sur le bien fondé de cette nouvelle coupure dans l'emploi du temps des enfants et de la surcharge de savoir à absorber dans une période réduite. 

En 2008, Luc Ferry, ancien ministre connu pour avoir été rémunéré à rien faire, critiquait la réforme en insistant sur le fait qu'elle allait augmenter l'échec scolaire : "Ce n'est pas en supprimant des heures que ça va s'arranger. Qu'on soit obligés de le faire pour des raisons budgétaires je veux bien, mais ce n'est pas comme ça que ça ira mieux, ce n'est pas vrai. On ne peut pas soutenir raisonnablement qu'en supprimant des heures, les élèves vont apprendre plus de choses."

En 2009 le président de la FCPE, Jean-Jacques Hazan, expliquait que "la semaine de 4 jours, imposée par le ministre (de l'Education Xavier, ndlr) Darcos, densifie la journée de travail et est beaucoup trop fatigante pour les enfants. On a concentré 872 heures sur moins de 136 jours alors que dans toute l'Europe, il y a plus de jours de classe avec des journées moins chargées". 

En 2011, à l'Université d'été du PS, nous pouvions entendre dans un atelier nommé "un nouveau contrat entre les enseignants et la Nation" qu'il était nécessaire de réfléchir sur le temps scolaire, soit (propos tenu soit par un représentant de l'UNSA, soit de la FSU, soit de SGEN/CFDT) :

• revoir les planning au primaire et au collège,
• réfléchir à l'augmentation du nombre de jours à l'école en contrepartie de la baisse du nombre d'heures quotidienne à l'école).

Vincent Peillon veut donc alléger légèrement le temps quotidien d'enseignement dispensé aux élèves pour leur permettre d'accéder à d'autres activités, ce qui semble aller dans le sens des réclamations demandées depuis 4 ans par divers acteurs de l'enseignement. J'entends les craintes des professeurs sur l'organisation de cette réforme. Aujourd'hui, on ne connaît pas le personnel qui s'occupera des enfants dans le temps libéré le midi ou en fin d'après-midi, on ne sait pas précisément où ces activités se dérouleront (même si la salle de classe me parait indiquée...). Si je suis d'accord pour que ces craintes soient exprimées et doivent être incluses dans la mise en place de la réforme, elles ne sont pas suffisantes pour demander son report ou son annulation. Si certaines communes se sentent aptes à mettre en place la réforme, pourquoi les retarder d'un an ?

J'ai aussi entendu la crainte de voir se développer une école à deux vitesses en fonction de la santé financière des communes. Encore une fois, je pense que l'on peut faire confiance en nos représentants municipaux pour tout mettre en œuvre pour l'éducation de leurs plus jeunes concitoyens. Et la mise en place de la réforme dès 2013 pourra servir de critère pour le renouvellement des mandats municipaux en 2014 selon le degré de satisfaction des moyens alloués. 

Lors de cet atelier à La Rochelle durant l'université d'été 2011, les 3 syndicalistes étaient d'accords pour dire que l'école devait être réformée du primaire jusqu'à l'enseignement supérieur mais que cette réforme devait avoir un sens global et surtout qu'elle devait être accompagnée par une réforme parallèle sur le statut et la considération des professeurs. Vincent Peillon peut se vanter d'être un des rares ministres à avoir le droit d'embaucher. Il a déjà mis en place une nouvelle formation des futurs enseignants. Je pense que l'on peut considérer qu'il n'oublie pas le corps enseignant dans ses réformes et qu'il s'attaque bien aux deux chantiers en parallèle. Dans ce cas, ces mouvements de grèves actuels sont-ils vraiment nécessaires ? Ce gouvernement semble plus à l'écoute et plus ouvert que nombre de ses prédécesseurs, n'y a-t-il pas d'autres solutions pour se faire entendre et modeler un peu la réforme en cours ?

Pensées pour Gisèle Guillemot

Ce mercredi matin, le drapeau français surplombant l'entrée de la Cour d'Honneur des Invalides étaient en berne pour rendre hommage à Gisèle Guillemot, décédée dans la nuit du 30 au 31 janvier. Sous le regard de sa famille, de ses amis et de quelques touristes, un général 5 étoiles (le plus haut grade dans l'armée de terre française) nous a résumé l'incroyable passé de cette grande dame. 

Née en 1922, elle a donc 18 ans en 1940 quand elle entre dans la Résistance dans sa Normandie natale. Quelques années plus tôt, elle s'était déjà engagée dans le militantisme politique à l'époque du Front Populaire et de la Guerre d'Espagne. Dès le début de l'occupation allemande, elle entre en résistance. Elle rejoint également le Parti Communiste (interdit par l'occupant allemand) et le Front National pour l'Indépendance de la France. C'est sous le pseudonyme d'Annick qu'elle agira. Elle fut agent de liaison, elle a participé à la rédaction et la diffusion du journal clandestin "Calvados Libre" et à diverses actions contre la puissance occupante.

En avril 1943, elle et 21 de ses camarades sont arrêtés par la Gestapo suite à une dénonciation. Seize seront condamnés à mort, les hommes seront abattus en France alors qu'elle et une autre femme seront déportées en Allemagne sous le signe NN (Nuit et Brouillard). Sa déportation commencera par un long voyage de 90 jours entre Fresnes et Lübeck. Ensuite, elle sera transférée au camp de Ravensbrück à l'automne 1944 avant d'être envoyée à Mauthausen en mars 1945. Le 20 avril 1945, la Croix Rouge Internationale libère le camp et la rapatrie en France. 

Durant toute cette époque, elle écrira des poèmes dont la plupart ont été publiés depuis. Elle milita encore un certains temps au Parti Communiste avant de quitter le parti pour se consacrer aux associations d'anciens déportés. Elle consacrera enfin énormément de son temps à expliquer ce qu'elle a vu et vécu.

Gisèle Guillemot fut une femme formidable. Les rares fois où j'ai pu discuter avec elle, j'ai eu à faire à une femme qui s'indignait toujours des injustices. C'était un plaisir d'écouter sa vision de l'actualité et de la politique française. C'est donc avec beaucoup d'émotions que je lui ai rendu un dernier hommage ce matin. Je profite donc de ce billet pour répéter une nouvelle fois à ses deux filles (qui sont la preuve que le caractère est héréditaire), son petit-fils et tous ses proches mes plus sincères pensées.

Pour finir ce billet, je vais reprendre un poème qui a réussi à fissurer la carapace du général d'armée qui l'a lu ce matin :

À MA MÈRE (de Gisèle Guillemot)

Écoute Maman, je vais te raconter

Écoute, il faut que tu comprennes

Lui et moi on n'a pas supporté

Les livres qu'on brûlait

Les gens qu'on humiliait

Et les bombes lancées

Sur les enfants d'Espagne

Alors on a rêvé

De fraternité...

Écoute Maman, je vais te raconter,

Écoute, il faut que tu comprennes

Lui et moi on n'a pas supporté

Les prisons et les camps

Ces gens qu'on torturait

Et ceux qu'on fusillait

Et les petits-enfants

Entassés dans les trains

Alors on a rêvé

De liberté.

Écoute Maman, je vais te raconter,

Écoute, il faut que tu comprennes

Lui et moi on n'a pas supporté

Alors on s'est battu

Alors on a perdu

Écoute Maman, il faut que tu comprennes

Écoute, ne pleure pas. . .

Demain sans doute ils vont nous tuer

C'est dur de mourir à vingt ans

Mais sous la neige germe le blé

Et les pommiers déjà bourgeonnent

Ne pleure pas

Demain il fera si beau

Enfin, pour en savoir plus sur son histoire, je vous invite à regarder les 8 vidéos réalisées par l'ADIRP où elle explique  son histoire :

Des primaires à Paris, oui mais quand ?

La préparation de l'élection municipale à Paris avance. Il y a deux mois, j'évoquais l'officialisation de la tenue de primaires pour le candidat socialiste. Déjà à l'époque, il y avait des discussions au sein de la fédération parisienne entre un vote des sympathisants avant les vacances d'été ou à l'automne (comme pour la primaire de 2011). Si le calendrier printanier semble toujours privilégié par la direction socialiste, le think tank Terra Nova a publié la semaine dernière une nouvelle note sur les primaires pour les municipales où ils encouragent la tenue de primaire à l'automne, en proposant d'ailleurs les mêmes dates que pour l'élection présidentielle il y a 2 ans, c'est à dire les 6 et 13 octobre. 

Outre des contraintes matérielles (dont la mise à disposition des listes électorales), une primaire automnale aurait le mérite de permettre aux différents candidats d'avoir le temps de se présenter et de se faire connaître des sympathisants (et des autres électeurs également). En effet, en organisant une primaire à la fin du printemps, c'est à dire dans 3 ou 4 mois, l'élection risquerait fort de se gagner grâce à une "prime de notoriété" et non sur un véritable débat de projets. 

De plus, si la gauche parisienne veut partir souder à l'élection municipale, il faudra prévoir du temps pour correctement s'organiser avec les différents partis souhaitant participer à la primaire. Il semblerait que le PRG soit de nouveau intéressé par le processus. Qui à Paris connaît un Radical de gauche, connaît ses idées et ses ambitions pour Paris et le Grand Paris ? Les écologistes font partis de la majorité municipale depuis 2001 et auront aussi à défendre leur bilan et leur projet pour l'avenir. S'ils participent à cette primaire, comment garantir un débat de bonne tenue avec une élection dans 4 mois ?

Enfin, il y a la désignation des candidats. Le rapport de Terra Nova propose un principe de parrainage citoyen pour éviter les candidatures farfelues à la primaire. Ce parrainage pourrait demander de recueillir 1% du corps électoral parisien, soit 12 500 signatures environ. On peut imaginer un autre mode de désignation réalisé par la base militante des partis organisateurs. Dans ce cas il faudrait atteindre un certains seuil de soutien militants. Dans tous les cas, cette pré-campagne et cette collecte de parrainage semble être une étape essentielle et donc à prendre en compte dans le calendrier général.

Il ne faut pas oublier que si la primaire citoyenne de 2011 a été un grand succès à Paris, c'est aussi car il y a eu énormément de réunions de préparation durant 2 ans aussi bien au niveau national qu'au niveau municipal pour réussir que tout soit irréprochable de bout en bout.

Un dernier argument pour la route, même si ce n'est pas le plus important, l'UMP a acté aujourd'hui une organisation de primaire à droite et donc ouverte à tous pour les municipales de 2014. Il semblerait que le mode de fonctionnement soit très similaire à la primaire de 2011 (charte de valeurs, contribution symbolique) et qui se tiendrait avant l'été. Autant ne pas surcharger l'emploi du temps politique des Parisiens et donc attendons l'automne. Seul bémol, le choix du candidat UMP risque d'influer sur le choix du candidat de gauche, et ce n'est pas toujours bon signe...

Le discours de Christiane Taubira pour le mariage pour tous

Les débats sur le mariage pour tous ont débuté ce mardi 29 janvier 2013 après-midi à l'Assemblée Nationale, et de quelle manière ! C'est Christiane Taubira, ministre de la Justice, qui a ouvert le débat par un discours de toute beauté qui risque fort de se retrouver au Panthéon des discours au Parlement, aux cotés de ceux de Simone Veil et de Robert Badinter. Le discours m'ayant laissé sans voix, je vous le livre tel quel (j'ai juste supprimé les interventions des députés l'interrompant) :

Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice.

Monsieur le président, monsieur le président de la commission des lois, madame la présidente de la commission des affaires sociales, monsieur le rapporteur, madame la rapporteure pour avis, mesdames, messieurs les députés, nous avons l’honneur et le privilège, Dominique Bertinotti, ministre déléguée chargée de la famille, et moi-même, de vous présenter, au nom du Gouvernement, un projet de loi traduisant l’engagement du Président de la République d’ouvrir le mariage et l’adoption aux couples de même sexe.
S’agissant de l’état des personnes, ce sont donc principalement des dispositions du code civil relatives au mariage, à l’adoption et à l’attribution du nom de famille qui seront adaptées.

Dominique Bertinotti et moi-même avons tenu à participer activement, dans le respect des prérogatives des parlementaires, aux deux séances de la commission des lois, puisque, à la suite des modifications du règlement de l’Assemblée nationale, c’est sur le texte issu des travaux de la commission que nous allons débattre pendant ces deux semaines, week-ends compris.
Nous n’avons jamais sous-estimé l’importance de cette réforme. C’est pourquoi nous avons accueilli avec le plus grand respect toutes les personnes qui ont accepté d’être auditionnées. Nous savons à quel point les travaux de la commission sont utiles. Ils ont amélioré le texte, et les dispositions qui y ont été introduites seront présentées par vos rapporteurs.

Je voudrais m’arrêter un instant sur l’évolution du mariage, pour que nous comprenions mieux ce que nous sommes en train de faire.

Dans une maison qui aime tant à citer le doyen Jean Carbonnier, je ne vais pas déroger à la règle. En 1989, à l’occasion des travaux de réflexion sur le bicentenaire de la Révolution française, il définissait le mariage civil comme la « gloire cachée » de celle-ci. Il faisait évidemment allusion aux vifs débats qui ont accompagné l’instauration de ce mariage civil, sa dimension contractuelle, sa durée, c’est-à-dire la possibilité de divorcer. À cette époque, deux religions reconnaissent le divorce, la religion protestante et la religion juive, tandis que la religion catholique, majoritaire, déclare le mariage indissoluble. Le doyen Carbonnier considère donc que le constituant de 1791 a bien accompli une véritable révolution en instaurant le mariage civil. La sécularisation de ce mariage est ainsi consacrée dans la Constitution de 1791.

Le mariage civil porte l’empreinte de l’égalité. Il s’agit d’une véritable conquête fondatrice de la République, dans un mouvement général de laïcisation de la société.
Une telle conquête était importante essentiellement pour ceux qui étaient exclus du mariage à cette époque. Après la révocation de l’édit de tolérance, dit édit de Nantes, en 1685, les protestants ne pouvaient se marier qu’en procédant secrètement avec leurs pasteurs. Ils ne pouvaient pas constituer une famille et leurs enfants étaient considérés comme des bâtards. À partir de 1787, l’édit de tolérance autorise de nouveau les prêtres et les juges à prononcer ces mariages en tant qu’officiers de l’état-civil. Il y a donc une première ouverture, deux ans avant la Révolution, avec cette reconnaissance du pluralisme religieux et la possibilité d’inclure dans le mariage ceux qui en étaient exclus, à savoir les protestants et les juifs. Mais le mariage n’inclut encore que les croyants.
Il exclut aussi des professions, et notamment les comédiens, parce que la religion proclame qu’elle ne saurait reconnaître les pratiques infâmes des acteurs de théâtre. C’est d’ailleurs le comédien Talma qui va saisir la Constituante parce que le curé de Saint-Sulpice refuse de publier les bans de son mariage avec une « mondaine », comme on disait à l’époque.
Les constituants décident donc d’instaurer un mariage civil et inscrivent dans l’article 7 du titre II de la Constitution de septembre 1791 que le mariage n’est que contractuel et que le pouvoir législatif établira pour tous les habitants, sans distinction, le mode par lequel les naissances, mariages et décès seront constatés et désignera les officiers chargés de constater et d’enregistrer ces actes.
Le mariage civil permet d’inclure des croyants non catholiques, mais il est élargi à tous, c’est-à-dire que tous ceux qui souhaitent se marier peuvent disposer des mêmes droits et doivent respecter les mêmes obligations.

Cette conception du mariage civil, qui porte l’empreinte de l’égalité, est en fait essentiellement une liberté, parce que, dès l’instauration du mariage, le divorce sera également reconnu. Il est écrit dans l’exposé des motifs de la loi de 1792 que le divorce résulte d’une liberté individuelle, dont un engagement indissoluble serait la perte. Puisque le mariage est la liberté des parties et non la sacralisation d’une volonté divine, cette liberté de se marier ne se conçoit qu’avec la liberté de divorcer, et, parce que le mariage va se détacher du sacrement qui l’avait précédé, il pourra représenter les valeurs républicaines et intégrer progressivement les évolutions de la société.
La meilleure manifestation de cette liberté s’exprime par l’article 146 du code civil, qui n’a pas changé depuis son origine, et selon lequel il n’y a pas de mariage sans consentement. Cet article établit donc la pleine liberté de l’un et de l’autre conjoint dans le mariage.

Si l’on se souvient que le mariage a d’abord été une union de patrimoines, d’héritages, de lignées, que l’on passait chez le notaire avant de passer chez le prêtre, le fait de reconnaître la liberté de chacun des conjoints est un progrès considérable, aujourd’hui encore inscrit dans le code civil.
Le divorce va donc accompagner très vite le mariage. Il sera prohibé en 1816, dans une ambiance où les courants conservateurs sont dominants et où les libertés, notamment celles des femmes, sont en régression. Il sera rétabli en 1884 par la loi Naquet, là encore dans un mouvement général contraire de laïcisation de la société. L’évolution du mariage porte en effet très fortement la marque de la laïcité, de l’égalité et de la liberté telles que ces valeurs ont évolué dans notre droit et dans notre société, dans une relation diachronique qui a connu parfois de très vives tensions. C’est donc dans un mouvement de laïcisation de l’état-civil, des libertés individuelles, de la société en général que le divorce sera restauré en 1884. C’est en effet au cours de cette décennie que d’autres lois de liberté individuelle, telles que la loi sur la presse, les lois relatives à la liberté d’association ou à la liberté syndicale, et bientôt la loi de séparation des églises et de l’État, vont intervenir. Le divorce sera consolidé en 1975 par le rétablissement du consentement mutuel, qui était déjà reconnu en 1792, comme d’ailleurs l’incompatibilité d’humeur. 

Le mariage, accompagné du divorce, reconnaît donc la liberté, y compris celle de ne pas se marier, et c’est la raison pour laquelle la loi reconnaît les familles en dehors du mariage et va progressivement reconnaître les enfants de ces familles. Le mariage, qui a réussi à se détacher du sacrement, va en effet se détacher également d’un ordre social fondé sur une conception patriarcale de la société, conception qui fait du mari et du père le propriétaire, le possesseur du patrimoine, bien entendu, mais aussi de l’épouse et des enfants.
Cette évolution du mariage et du divorce, qui permettra dorénavant aux couples de choisir librement l’organisation de leur vie, sera inscrite dans la loi parce que, depuis deux siècles, l’institution du mariage connaît une évolution vers l’égalité, et c’est bien ce que nous sommes en train de faire aujourd’hui : parachever l’évolution vers l’égalité de cette institution née avec la laïcisation de la société et du mariage.

Cette évolution va concerner d’abord les femmes, avec la suppression de la référence au chef de famille, la reconnaissance de la communauté de vie, la loi de 1970 puis celle de 1975, qui va réintroduire le consentement mutuel. La reconnaissance des droits des femmes sera inscrite progressivement dans la loi. L’année 1970, c’était il y a à peine une quarantaine d’années, c’est-à-dire que vivent encore aujourd’hui des femmes qui ont eu besoin de l’autorisation de leur époux pour ouvrir un compte bancaire, souscrire un contrat, disposer de leur salaire et donc être reconnue comme sujet de droit.

Cette évolution vers l’égalité, qui va moderniser notre institution du mariage en reconnaissant la femme comme sujet de droit, va reconnaître aussi progressivement les droits des enfants. Par la loi de 1972, le législateur cessera d’établir une différence entre les enfants légitimes et les enfants naturels. Il procédera donc à une refonte de la filiation, de façon à reconnaître une égalité des droits pour les enfants, que leur filiation soit légitime ou naturelle.
En 2000, c’est un arrêt de la Cour européenne des droits de l’Homme, l’arrêt Mazurek, qui contraindra la France à mettre un terme aux discriminations imposées aux enfants adultérins, et c’est seulement par une ordonnance de 2005, ratifiée par une loi de 2009, que les notions d’enfant légitime et d’enfant naturel vont disparaître de notre code civil. L’enfant devient donc également un sujet de droit.
En vous présentant aujourd’hui ce projet de loi, qui contient des dispositions ouvrant le mariage et l’adoption à droit constant aux couples homosexuels, le Gouvernement choisit de permettre aux couples de même sexe d’entrer dans cette institution et de composer une famille comme les couples hétérosexuels, soit par une union de fait, que l’on appelle le concubinage, soit par un contrat, le PACS, soit par le mariage.

C’est bien cette institution que le Gouvernement a décidé d’ouvrir aux couples de même sexe. C’est un acte d’égalité. Il s’agit du mariage tel qu’il est institué actuellement dans notre code civil. Il ne s’agit pas d’un mariage au rabais, il ne s’agit pas d’une union civile prétendument aménagée. Il ne s’agit pas non plus d’une ruse, d’une entourloupe, il s’agit du mariage en tant que contrat entre deux personnes, en tant qu’institution produisant des règles d’ordre public.

Oui, c’est bien le mariage, avec toute sa charge symbolique et toutes ses règles d’ordre public, que le Gouvernement ouvre aux couples de même sexe, dans les mêmes conditions d’âge et de consentement de la part de chacun des conjoints, avec les mêmes interdits, les mêmes prohibitions, sur l’inceste, sur la polygamie, avec les mêmes obligations d’assistance, de fidélité, de respect, instaurées par la loi de 2006, avec les mêmes obligations pour chaque conjoint vis-à-vis l’un de l’autre, les mêmes devoirs des enfants vis-à-vis de leurs parents et des parents vis-à-vis de leurs enfants.
Oui, c’est bien ce mariage que nous ouvrons aux couples de même sexe. Que l’on nous explique pourquoi deux personnes qui se sont rencontrées, qui se sont aimées, qui ont vieilli ensemble devraient consentir à la précarité, à une fragilité, voire à une injustice, du seul fait que la loi ne leur reconnaît pas les mêmes droits qu’à un autre couple aussi stable qui a choisi de construire sa vie.

Qu’est-ce que le mariage homosexuel va enlever aux couples hétérosexuels ? S’il n’enlève rien, nous allons oser poser des mots sur des sentiments et des comportements. Nous allons oser parler de mensonges à l’occasion de cette campagne de panique, sur la pseudo-suppression des mots de « père » et de « mère » du code civil et du livret de famille. Nous posons les mots et nous parlons d’hypocrisie pour ceux qui refusent de voir ces familles homoparentales et ces enfants, exposés aux aléas de la vie. Nous posons les mots et nous parlons d’égoïsme pour ceux qui s’imaginent qu’une institution de la République pourrait être réservée à une catégorie de citoyens. Nous disons que le mariage ouvert aux couples de même sexe illustre bien la devise de la République. Il illustre la liberté de se choisir, la liberté de décider de vivre ensemble. Nous proclamons par ce texte l’égalité de tous les couples, de toutes les familles.

Enfin, nous disons aussi qu’il y a dans cet acte une démarche de fraternité, parce qu’aucune différence ne peut servir de prétexte à des discriminations d’État. Au nom d’un prétendu droit à l’enfant qui n’existe pas, vous protestez parce que le mariage et l’adoption sont ouverts aux couples de même sexe dans exactement les mêmes conditions que pour les couples hétérosexuels. Autrement dit, ou bien vous nous affirmez que les couples hétérosexuels ont un droit à l’enfant inscrit dans le code civil, ou bien ce droit à l’enfant n’existe pas – et de fait il n’existe pas – et les couples homosexuels auront le droit d’adopter dans les mêmes conditions que les couples hétérosexuels. 

Au nom d’un prétendu droit à l’enfant, vous refusez des droits à des enfants que vous choisissez de ne pas voir. Le texte que nous vous présentons n’a rien de contraire à la Convention internationale des droits de l’enfant. Au contraire, il protège des enfants que vous refusez de voir.
Les couples homosexuels pourront adopter dans les mêmes conditions que les couples hétérosexuels,  selon les mêmes procédures : l’agrément sera accordé dans les mêmes conditions par les conseils généraux, l’adoption prononcée dans les mêmes conditions par le juge, conformément à l’article 353 du code civil, qui dispose que l’adoption est prononcée si elle est conforme aux droits de l’enfant. Par conséquent, vos objections n’ont pas de fondement, si ce n’est une réelle difficulté à inclure dans vos représentations la légitimité de ces couples de même sexe. Or vos enfants et petits-enfants les incluent déjà et les incluront de plus en plus. Et vous serez bien mal à l’aise lorsque, par curiosité, ils liront les comptes rendus de nos débats !

Nous avons donc décidé d’ouvrir le mariage et l’adoption aux couples de même sexe. Le mariage, comme je l’ai montré références historiques et juridiques à l’appui, a été une institution de propriété puisqu’il a d’abord servi à marier des patrimoines, des héritages et des lignées. Il a été une institution de possession puisque le mari et père avait une autorité absolue sur l’épouse et les enfants. Il a été une institution d’exclusion, nous l’avons vu : le mariage civil a mis un terme à l’exclusion des croyants non catholiques et de certaines professions, donc de toute une série de citoyens. Ce mariage, qui a été une institution d’exclusion, va enfin devenir, par l’inclusion des couples de même sexe, une institution universelle. Enfin, le mariage devient une institution universelle !
Vous pouvez continuer à refuser de voir, à refuser de regarder autour de vous, à refuser de tolérer la présence, y compris près de vous, y compris, peut-être, dans vos familles, de couples homosexuels.

Vous pouvez conserver le regard obstinément rivé sur le passé, et encore, en regardant bien le passé, y trouverez-vous des traces durables de la reconnaissance officielle, y compris par l’Église, de couples homosexuels.

Vous avez choisi de protester contre la reconnaissance des droits de ces couples ; c’est votre affaire. Nous, nous sommes fiers de ce que nous faisons.
Nous en sommes si fiers que je voudrais le définir par les mots du poète Léon-Gontran Damas : l’acte que nous allons accomplir est « beau comme une rose dont la tour Eiffel assiégée à l’aube voit s’épanouir enfin les pétales ». Il est « grand comme un besoin de changer d’air ». Il est « fort comme le cri aigu d’un accent dans la nuit longue ». 

Le mariage pour tous et ses amendements à l'Assemblée Nationale

Demain s'ouvrent les discussions sur le mariage pour tous à l'Assemblée Nationale. Le débat parlementaire s'annonçant âpre, l'agenda de l'Assemblée prévoit des discussions journalières jusqu'au 10 février pour un vote le mardi 12 février. Il faut dire qu'avec 5 362 amendements déposés, dont 5 351 par les députés d'opposition, il va falloir du temps uniquement pour les lire. Pour information, nous sommes tout de même très loin du record d'amendements, record tenu par les députés de gauche  lors du vote sur la privatisation de GDF, où 137 662 amendements avaient été déposés !

Pour savoir en quoi consiste le travail parlementaire et comprendre comment travaille un député de l'opposition, je vous invite donc à vous rendre sur le site de l'Assemblée Nationale où tous les amendements sont en train d'être mis en ligne.

Prenons l'exemple du député-maire Jacques Bompard, membre fondateur du FN, actuellement membre de la Ligue du Sud. J'ai recensé 27 amendements (chiffre amené à évoluer au fil des mises à jour du site de l'Assemblée Nationale), avec pas mal de perles dans ceux-ci.

Tout d'abord, il va être difficile de voter tous les amendements de monsieur Bompard puisque certains demandent la suppression des articles évoquant le mariage ou l'adoption entre couples homosexuels alors que d'autres demandent une libération totale des règles du mariage. Ainsi, il est possible de lire dans les raisons des  amendements 4663, 4664, 4665, 4666, 4674 : "Le mariage doit rester l'union d'un homme et d'une femme pour rester fidèle à la réalité biologique". Pourtant, le même député Bompard a également soumis les amendements 4662, 4667, 4668 avec comme explications : "Ainsi, pour supprimer toute forme de discrimination, il conviendrait de l'étendre à toutes les formes de famille, sans distinction de sexe, d'orientation sexuelle, d'origine, de nombre, d'âge ou de lien de parenté". Dans les raisons le poussant à proposer l'amendement 4661 concernant la suppression de restrictions entre personnes voulant se marier, il argumente ainsi : "Le mariage ne serait alors plus qu'une reconnaissance sociale de l'affection qu’une personne porterait à une ou plusieurs personnes, comme le réclame d’ailleurs certains dans des revues spécialisées".

Au cas où l'un des deux types de mariage passerait, Bompard s'associe aux députés UMP pour demander la liberté de conscience des agents d'état civil (amendements 53, 55, 4671, 51 et 4670 - certains amendements de cette liste sont des doublons, mais tant que ça fait du chiffre).

Ensuite, Jacques Bompard innove. Il propose donc de supprimer l'obligation de passer en mairie et de n'autoriser que le mariage religieux (amendement 4677), il propose de faire régresser le droit français et interdire l'adoption par les célibataires (amendement 4673). Mais tout ceci n'est rien à coté de l'amendement 4672 à qui je remets la palme de l'innovation parlementaire :

ARTICLE 2

Après l’alinéa 4, insérer les deux alinéas suivants :

« 3° Il est ajouté un alinéa suivant :
« L’enfant prend automatiquement comme premier prénom le premier prénom de l’officier de l’état civil qui reçoit la déclaration ». ».

EXPOSÉ SOMMAIRE

Cet amendement vise à reconnaître le mérite des officiers d'état civil.

Suite à ce bref exposé où j'ai omis de parler de l'interdiction demandée de pouvoir marier un-e homosexuel-le français-e avec une personne étrangère du même sexe (amendement 4425), ou la possibilité donnée à un salarié de refuser une mission à l'étranger où les droits des femmes seraient bafouées (amendement 4423, mais je n'ai pas compris le rapport avec le sujet), je recopie la proposition de Samuel Laurent faite sur Twitter :

Imaginez, le gag ultime : les députés PS sont absents, et TOUS les amendements de Bompard & co sont adoptés...
— Samuel Laurent (@samuellaurent) January 28, 2013

Pour conclure, j'aimerais bien qu'un électeur de Jacques Bompard ou de Marion Maréchal-Le Pen (qui a signé quasiment tous ces amendements) vienne témoigner dans les commentaires de ce billet. Bompard et le FN se font élire, entre autre, sur le credo des politiciens tous pourris. A la lecture de ces amendements (et je pense que ce n'est pas fini car tous ne sont pas encore mis en ligne), n'avez-vous pas l'impression d'être représenté par un guignol dont la plupart des amendements ne sont là que pour retarder le vote de la loi et donc de retarder les discussions sur d'autres lois d'importances majeures pour l'avenir économique et social de notre pays ?

Mariage pour tous ou fierté de tous ?

Ce dimanche après-midi je suis de nouveau descendu manifester pour le mariage pour tous. Si le 16 décembre dernier j'avais fait de même pour soutenir le gouvernement et nos députés pour que l'engagement 31 (mariage et adoption pour tous les couples) soit tenu jusqu'au bout, aujourd'hui j'ai manifesté en soutien de toutes les personnes qui se sont senties insultées depuis que le débat enflamme l'espace public. Entre la manifestation du 13 janvier pour leur refuser ce droit au mariage, certaines images dont l'utilisation est difficile à comprendre, les nombreux exemples d'insultes homophobes proférées en public, et l'exposition médiatique des antis mariage, il fallait que l'on soit nombreux homos ou hétéros, fans ou non de l'institution du mariage, pour montrer à toutes et à tous qu'en France, il n'y a pas que des archaïques réactionnaires ni que des odieux homophobes. Il y a aussi cette masse plus ou moins silencieuse, plus ou moins visible, qui a du mal à comprendre pourquoi il faut encore manifester au XXIème siècle pour que tous les citoyens aient les mêmes droits ou pour montrer qu'aujourd'hui il doit être possible de vivre sa vie sans se faire insulter par d'illustres inconnus. 

Dans deux jours, le sujet sera débattu et la loi devrait être votée à l'Assemblée Nationale. Il sera alors temps de tourner la page et laisser enfin tous les couples avoir une vie normale, stresser pour l'organisation de leur mariage et être heureux le jour de l'adoption de leur enfant.

En attendant la fin de ce débat, voici les photos de ce qui fut, je l'espère, la dernière manifestation pour le mariage pour tous.

D'autres photos de la journée chez Elooooody, Laurent (et sa superbe affiche), Apolline, Doudette, Politeeks, et surement de nombreux autres à venir...